Leasing Insurance Insurance – Conférences | Assurance Emprunteur

Le contrat de location a pour objet le risque de non-paiement du bail payé par le locataire. Le montant de ces contributions est déterminé par le contrat de location. La compagnie d’assurance prend en charge le locateur pour tout retard de paiement versé par le locataire jusqu’à concurrence du montant précisé dans le règlement échelonné qui fait partie intégrante du contrat de location. L'assureur ne doit aucune indemnité au bailleur pour les intérêts, pénalités et autres pertes résultant du manquement du locataire. Le montant de l'assurance est déterminé lorsque le montant de la location de l'objet loué est réduit du montant de l'acompte versé dans l'échéancier de remboursement, car, selon le bail, le paiement de ces montants est une condition nécessaire à l'entrée en vigueur du présent contrat. Une caractéristique importante de la responsabilité d’assurance dans ce type d’assurance est la diminution progressive de la période d’assurance avec le montant du contrat de location payé par le locataire.
Dans la plupart des contrats en vigueur, il existe un événement d'assurance (non-paiement des baux) lorsque le locataire, avant l'expiration du bail:
• a déclaré par écrit qu'il avait refusé de payer le bail;
• retarder le paiement d'au moins trois contrats de location d'au moins 30 jours à compter de la date d'échéance, conformément au calendrier de remboursement du contrat de location concerné;
• est incapable de payer les baux mensuels suivants en raison d'une procédure d'insolvabilité ouverte en vertu de la Loi sur le commerce
• a cessé son existence conformément au droit commercial en vigueur;
• suite au décès du locataire, après quoi ses héritiers refusent de poursuivre leurs obligations aux termes du bail;
• en cas de résiliation des paiements de location et de non-propriété du propriétaire.
Le délai de paiement du contrat de location pour chaque compagnie d’assurance est différent et dépend fortement du contrat de location. Elle se coordonne généralement avec le propriétaire et parfois avec l'institution financière en tant que prêteur et dépend du montant et du versement périodique des contributions en lignite.
Lorsque le paiement des loyers et le non-transfert de propriété du propriétaire sont arrêtés, il y a vol du bien loué. Dans ce cas, les termes de l'assurance de l'objet de location sont des biens qui, selon le type d'objet de location et l'étendue de l'assurance, peuvent être Full Casco, le vol de propriété, etc.
La conclusion d'un bail se fait par une offre écrite du propriétaire à laquelle sont joints les documents suivants:
• le bail et toutes ses pièces jointes;
• des documents pour l'enregistrement du propriétaire;
• des informations sur les garanties données dans le cadre du contrat de location;
• Ventes attendues (nombre et montant moyen d'un élément de contrat de location);
• période de paiement (nombre de paiements de location) de l'objet de location;
• Autres détails spécifiques sur le site Web et le locataire et déclarez qu'il / elle connaît les conditions générales du contrat d'assurance-bail de la compagnie d'assurance générale.
Un contrat-cadre préliminaire est ensuite établi et signé entre le propriétaire (personne physique ou morale assurée) et l'assureur. Le contrat approche essentiellement des contrats de souscription, faisant référence au sujet et à la durée du contrat, aux droits et obligations de l’assuré et de la compagnie d’assurance. Les clauses qui y figurent sont conformes aux conditions générales de la compagnie d’assurance pour le type d’objet assuré en question et aux exigences du droit des obligations et des contrats qui sont régis par tous les contrats conclus sur son territoire.
Le contrat-cadre d’assurance s’applique à un calendrier de remboursement des mensualités, à un protocole de chèque de paie, à une procuration (si le véhicule est un véhicule), aux conditions de garantie, aux coordonnées du locataire (adresse, entreprise ou profession, statut, personne et autres personnes à charge), etc. .
Un contrat de location-assurance est émis pour chaque contrat de location conclu. Ce contrat comprend: des informations spécifiques sur l'objet du contrat de location assuré; nom et adresse du propriétaire du bailleur Données du locataire – nom, siège et enregistrement de la juridiction (s'il s'agit d'une personne morale); montant d'assurance, prime d'assurance, durée de validité de l'assurance.
La compagnie d’assurance répond presque totalement au propriétaire, à la fois en ce qui concerne le non-paiement de baux périodiques et l’assurance des biens de l’objet en leasing. En effet, les compagnies d'assurance sont les propriétaires de l'objet de leasing (locateur), même si la prime d'assurance est généralement payée par le locataire (personne physique ou morale) utilisant l'objet de leasing. Ce principe s’applique également à la survenance du cas d’assurance et au paiement de l’indemnité d’assurance, sauf s’il s’agit de dommages partiels lorsque le locataire peut répondre directement à la compagnie d’assurance ou à la relation d’assurance associée au prêteur.
Le contrat de location détermine les relations juridiques entre les parties dans le secteur du crédit-bail. Tous les éléments du processus de location sont influencés et réglementés.
Les pratiques de location approuvées prévoient généralement une période initiale et irrévocable au cours de laquelle le contrat de location est payé à environ 70% de la valeur, divisé par 20% ou 30% des acomptes provisionnels initiaux (acompte) plus "n" contribution mensuelle.
En tant que garantie supplémentaire à l’établissement de crédit ou à la société d’assurance, il est également possible de gérer la partie légale du prêt – le contrat de location lui-même, en incluant une clause dans le contrat de crédit, selon laquelle, en cas de remboursement irrégulier du prêt du loyer, le preneur perd le loyer en possession de la banque ou de la société d’assurance , après la vente est remplie par les parties à la transaction.
Lors de la remise du bail au locataire, une copie des conditions générales de la compagnie d’assurance pour la location est également disponible.
Lorsqu'un événement assuré se produit, la compagnie d'assurance entre tous les droits du locataire, assume le droit de payer la valeur résiduelle convenue et d'acquérir le droit de propriété sur l'objet de leasing.
L’acquisition d’installations de crédit-bail auprès de la compagnie d’assurance pose certains problèmes importants. La compagnie d'assurance devient propriétaire d'installations de crédit-bail, ce qui est dans la plupart des cas inutile (même s'il s'agit d'une voiture). Leur exécution rentable est associée à beaucoup d’efforts et de difficultés. Ce fait impose à la compagnie d’assurance d’inclure la possibilité des options dites de «back-back» et de «sous-prêteur» (sous-location) lors de la signature du contrat d’assurance-bail. Lors du changement de propriété de l'objet du contrat de location, l'assureur peut, après le paiement de la garantie d'assurance au propriétaire, renvoyer cet objet au bailleur aux fins du contrat de location. Cela donne à la compagnie d'assurance la possibilité de se débarrasser des facilités de crédit-bail acquises et de les réaliser de manière détendue. À cette fin, le bailleur rend "back-end" de l'objet de location de la compagnie d'assurance jusqu'à ce que la valeur résiduelle convenue avec lui. Il est à peu près égal ou supérieur au montant des frais d’assurance versés au locataire restant. Ensuite, l'objet est loué et les deux parties restent financièrement satisfaites de l'opération. Toutefois, ce régime ne s'applique qu'à certains types de crédit-bail (voitures, matériel de bureau, petites lignes de production pour petites et moyennes entreprises, etc.) et il est difficile de rechercher des biens de grande valeur (machines, navires, aéronefs, etc.). La raison en est la réalisation difficile de tels objets, lors de l’installation, du démontage, du stockage, etc. demandant beaucoup de travail.
Exemple. Déterminez le montant total de la prime d’assurance à payer par l’assuré si le contrat de location pour la voiture Opel était de 36 000 BGN pour une première tranche de 12 000 BGN, les intérêts courus pour la période de location de BGN 3600 et le prix de "Casco du véhicule" égal à 6 % et pour l'assurance bail est de 2%!
La prime d'assurance pour "Vehicle Casco" est:
36000 x 6% = 2160 BGN
La prime d’assurance pour la location est:
36000 – 12000 = 24000 BGN + 3600 intérêts BGN = 27600 x 2% = 552 BGN
La prime d’assurance totale est de 2160 + 552 = 2712 BGN.

Quelle assurance emprunteur choisir ?



Aucun texte obligatoire ne prévoit l’obligation de souscription à une assurance dans le cadre d’un emprunt financier. Sur le principe, il est donc possible de recourir à un prêt exempte de toutes assurance. Mais dans la pratique, les établissements bancaires imposent ce processus pour s’assurer d’être remboursées quels que soient les événements qui arriver. En effectivement, si l’emprunteur se trouve dans une situation d’incapacité à rembourser la dette, que cela soit de nature perso ( chômage ) ou bien en relation avec son état de santé ( accident ), ou bien encore en cas de décès, l’assurance emprunteur sera là pour préserver la banque en remboursant le restant de la créance.

Un nantissement revient à apporter en garantie un bien mobilier ou immobilier, des financements financiers ou, dans la plupart des cas, un contrat d’assurance-vie : cette procédure permettra à la banque d’être remboursée en cas de défaillance de celui qui prend le prêt, du prêt étant réalisée à partir de ce fonds. Deux cas de figure sont possibles : Vous êtes déjà possesseur d’une assurance-vie qu’il suffira de nantir en faveur de la banque prêteuse – il faut au minimum 40% du crédit sollicité. Vous ouvrez un nouveau contrat lors du montage du crédit immobilier auprès de la banque qui vous accorde le prêt. La valeur du contrat et les sommes qui seront virées chaque mois par celui qui emprunte seront calculées par l’établissement bancaire en accord avec le client.
Quel est le montant et la durée d’un prêt hypothécaire ?
Le montant d’un prêt hypothécaire est déterminé par l’expertise de la valeur du patrimoine immobilier. Il est compris entre 50 et 70% de la valeur du bien, ce montant est par conséquent restreint. Une durée maximum comprise selon les Banques entre 12 et 20 ans pour un crédit amortissable. Elle est adaptée aux revenus de l’emprunteur.
Ainsi le taux d’endettement est conforme à sa capacité de remboursement mais la fin du crédit doit aboutir avant les 90 ans de l’emprunteur.
Pourquoi privilégier ce type d’assurance par rapport à un autre type de garantie ( sûreté réelle, sûreté personnelle ) ? Les garanties du contrat d’assurance, en cas de défaillance de l’emprunteur, sont beaucoup plus simples et adaptés à mettre en œuvre que des sûretés personnelles ( exemple : cautionnement ) et ou réelles ( exemple : hypothèques ) promises par le tome IV du code civil. C’est pour cela que le contrat d’assurance emprunteur est ainsi privilégié depuis de multiples années par les établissements de crédit.

Le taux le plus avantageux pour votre assurance prêt immo aura un fort impact sur le coût global de votre acquisition.